Vue(s) : 1 460 J’ai parcouru en grande diagonale le document et ce n’est que 200 pages de blabla. Cela ressemble plus à un plan d’action qu’à un rapport critique sur la « plan démie » organisée.
Vue(s) : 8 714 MODÈLE DE CONTESTATION DE CONTRAVENTION« CONTRAVENTION POUR PARTICIPATION A UNE MANIFESTATION NON DECLAREE » NOMPRÉNOMDATE ET LIEU DE NAISSANCEDOMICILEPAR RAR OFFICIER DU MINISTÈRE PUBLIC Madame ou Monsieur, l’Officier du Ministère Public, Par courrier en date du ………………… , vous m’avez transmis un avis de contravention N°…….au vu …
Vue(s) : 2 616 L’organisation du Conseil national de l’ordre des médecins Le Conseil national est organisé en quatre sections et comprend 60 membres dont 58 conseillers nationaux élus. Rôle et composition Le conseil national de l’Ordre des médecins est composé de quatre sections :La section éthique et déontologie est notamment chargée …
Vue(s) : 1 932 NOR : ARMH2216658DELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2022/6/17/ARMH2216658D/jo/texteAlias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2022/6/17/2022-902/jo/texteJORF n°0140 du 18 juin 2022Texte n° 16 Extrait du Journal officiel électronique authentifiéPDF – 200,6 Ko Recherche simple dans le code Version initiale Publics concernés : militaires partenaires d’un pacte civil de solidarité.Objet : harmonisation des droits des militaires partenaires …
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Vue(s) : 4 021 Chers Collègues Policiers, futurs OPJ, vous n’êtes pas assujetti au Pass sanitaire, non aucune obligation, mais il vous est fortement recommandé… Voyez par vous même :
Vue(s) : 2 096 Décision n° 75930 du 24 décembre 2021portant attribution de la prime de qualification supérieure aux sous-officiers de la gendarmerie
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Vue(s) : 2 777 Résolution 2361 (2021) Auteur(s) : Assemblée parlementaire Origine : Discussion par l’Assemblée le 27 janvier 2021 (5e séance) (voir Doc. 15212, rapport de la commission des questions sociales, de la santé et du développement durable, rapporteure: Mme Jennifer De Temmerman). Texte adopté par l’Assemblée le 27 janvier 2021 (5e séance). 1. …
Vue(s) : 3 093 Un camarade gendarme me signale une info qui à l’époque m’avait échappée Même si l’information date de février 2018 elle mérite d’être soulignée : par APNM Marine · 9 février 2018 Première victoire pour APNM-Marine devant le Conseil d’Etat Première victoire d’APNM-Marine (association professionnelle nationale de militaire) …
